{"id":857,"date":"2019-08-12T01:27:32","date_gmt":"2019-08-12T01:27:32","guid":{"rendered":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/?p=857"},"modified":"2019-08-12T01:27:34","modified_gmt":"2019-08-12T01:27:34","slug":"la-proposition-de-loi-bodeau-un-instrument-ambivalent-empoisonne-pour-letat-de-droit","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/2019\/08\/12\/la-proposition-de-loi-bodeau-un-instrument-ambivalent-empoisonne-pour-letat-de-droit\/","title":{"rendered":"La proposition de loi Bodeau : un instrument ambivalent empoisonn\u00e9 pour l\u2019\u00c9tat de Droit"},"content":{"rendered":"<body>\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>par Me Guerby Blaise<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dimanche 11 ao\u00fbt 2019 ((rezonodwes.com))\u2013 Ce n\u2019est pas en assurant l\u2019entretien de la plage qu\u2019on devient automatiquement ma\u00eetre-nageur.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cette phrase introductive tend \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la courageuse initiative du D\u00e9put\u00e9 de Delmas mais en m\u00eame temps vise \u00e0 d\u00e9montrer l\u2019insuffisance de sa proposition, qui risque de nuire \u00e0 l\u2019\u00c9tat de Droit. En effet, l\u2019\u00c9tat de droit renvoie \u00e0 l\u2019\u00e9quit\u00e9 et l\u2019efficacit\u00e9 de la justice au sein de toute soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique. C\u2019est le symbole m\u00eame de la d\u00e9mocratie.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De fait, comme rappel\u00e9 dans notre article\u00a0\u00ab\u00a0<em>La carte am\u00e9ricaine: ultime sauvage du syst\u00e8me juridique et de la vie politique ha\u00eftiens\u00a0\u00bb,\u00a0<\/em>il est \u00e0 constater que l\u2019ou\u00efe parlementaire est bien tendue \u00e0 la comp\u00e9tence apr\u00e8s les d\u00e9bats soulev\u00e9s par notre article \u00ab<em>\u00a0La casse-cou du peuple : l\u2019obstacle \u00e0 l\u2019aboutissement de la d\u00e9marche des parlementaire accusateurs\u00a0\u00bb<\/em>\u00a0au sein de la soci\u00e9t\u00e9 concernant la mise en accusation du Pr\u00e9sident Jovenel MO\u00cfSE. Une avanc\u00e9e consid\u00e9rable pour l\u2019\u00e9volution de notre Droit. Et la paternit\u00e9 importe peu.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En l\u2019esp\u00e8ce, le Pr\u00e9sident de la Chambre basse se propose pour r\u00e9soudre ce probl\u00e8me gravissime qui secoue la d\u00e9mocratie, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019\u00c9tat de Droit, dans au moins deux dossiers majeurs: l<strong>e proc\u00e8s Petrocaribe et la demande de mise en accusation du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique.<\/strong>\u00a0Si cette d\u00e9marche est encourageante, il faut tou au moins relever trois\u00a0 lacunes importantissimes qui devraient \u00eatre revues avec une approche beaucoup plus scientifique. Dans sa proposition de quarante-quatre (44) articles, trois appellent des analyses scientifiques et violent certaines garanties dans le cadre de tout proc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>A- La confusion de l\u2019article 3 au regard des articles 185 et 188 de la Constitution<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cette proposition de loi reproduit en grande partie les dispositions constitutionnelles sur la Haute Cour de Justice. Cependant, le D\u00e9put\u00e9 n\u2019est pas dispens\u00e9 de prudence pour veiller \u00e0 la constitutionnalit\u00e9 de sa proposition int\u00e9ressante. D\u2019embl\u00e9e, il est \u00e0 remarquer que la confusion initiale se situe m\u00eame dans la r\u00e9daction des articles 185 et 188 de la Constitution. Car il semble que le premier a d\u00e9j\u00e0 \u00e9tabli la composition du Tribunal, qui consiste en un coll\u00e8ge de trois ( 3) juges dont le Pr\u00e9sident du S\u00e9nat. En revanche, le deuxi\u00e8me porte \u00e0 confusion puisque le principe de la s\u00e9paration d\u2019instruction et de jugement appara\u00eet flou. Il serait peut-\u00eatre plus compr\u00e9hensible que les r\u00e9dacteurs pr\u00e9voiraient par exemple une seule disposition comme : \u00ab\u00a0 La Haute Cour de justice se compose en deux sections: une section d\u2019instruction compos\u00e9 de 5 s\u00e9nateurs et une de jugement dirig\u00e9e par le Pr\u00e9sident du S\u00e9nat en reprenant le m\u00eame contenu de l\u2019article 185\u00a0\u00bb. Une telle pr\u00e9cision \u00e9viterait la confusion quant \u00e0 la composition m\u00eame du Tribunal.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Malheureusement, la confusion entre les deux articles susmentionn\u00e9s sont repris en l\u2019\u00e9tat par le Pr\u00e9sident de la chambre en affirmant \u00e0 l\u2019article 3 de sa proposition que \u00ab\u00a0 la Haute Cour de justice est compos\u00e9e du Pr\u00e9sident du S\u00e9nat, du Pr\u00e9sident, du Vice-Pr\u00e9sident de la Cour de cassation ainsi que des S\u00e9nateurs comme membres. Ici, la confusion l\u00e9gislative serait encore plus d\u00e9bordante au sens que cet article 3 risque de tomber sous le coup de l\u2019inconstitutionnalit\u00e9 de la Cour de cassation ( \u00e0 d\u00e9faut du Conseil constitutionnel \u00e0 ce jour). Car l\u2019article 185 fixe la composition du Tribunal \u00e0 un coll\u00e8ge de 3 juges, alors que cette proposition ajoute des s\u00e9nateurs comme membres. Comme d\u00e9tail, des S\u00e9nateurs dont le nombre est impr\u00e9cis. Ce qui est interdit par la conception m\u00eame de la mission du l\u00e9gislateur, qui est tenu d\u2019adopter des lois pr\u00e9cises dans la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Donc, pour faciliter la bonne compr\u00e9hension de cette proposition de loi int\u00e9ressante, le D\u00e9put\u00e9 proposant pourrait envisager en m\u00eame temps une proposition relative \u00e0 une r\u00e9vision constitutionnelle des articles 185 et 188 de la Constitution en vigueur afin d\u2019\u00e9vier la censure de sa proposition de loi \u00e0 l\u2019avenir.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>B- La violation du principe d\u2019impartialit\u00e9 du Tribunal au chapitre 3 consacrant \u00ab\u00a0De l\u2019instruction, du jugement et de la d\u00e9cision<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il n\u2019est un secret pour personne que la R\u00e9publique s\u2019engage dans la Convention am\u00e9ricaine relative aux droits de l\u2019homme. \u00c0 ce titre, les institutions \u00e9tatiques sont tenues de respecter les clauses pour lesquelles aucun r\u00e9serve n\u2019a \u00e9t\u00e9 \u00e9mis par l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En effet, il est proclam\u00e9 \u00e0 l\u2019article 8.1 de la Convention am\u00e9ricaine que \u00ab\u00a0tout citoyen doit \u00eatre entendu devant un Tribunal, comp\u00e9tent , ind\u00e9pendant et impartial\u00a0\u00bb. La question de comp\u00e9tence est d\u00e9j\u00e0 pos\u00e9e et r\u00e9solue par l\u2019article intitul\u00e9 \u00ab\u00a0 la Casse-cou\u00a0\u00bb. Quant \u00e0 l\u2019appr\u00e9hension sur\u00a0 l\u2019ind\u00e9pendance et l\u2019impartialit\u00e9 du Tribunal dans la proposition int\u00e9ressante du D\u00e9put\u00e9, il est propos\u00e9 \u00e0 l\u2019article 24 que les membres de la Cour, supposons le coll\u00e8ge des 3 juges ( parce que cette composition est tr\u00e8s confuse comme mentionn\u00e9 plus haut), en plus seuls, \u00e9laborent la d\u00e9signation des S\u00e9nateurs membres de la composition d\u2019instruction. Ici, cette disposition parait tr\u00e8s dangereuse pour l\u2019\u00c9tat de Droit, symbole m\u00eame de la d\u00e9mocratie. Car le risque politique est trop important pour laisser\u00a0<em>l\u2019avenir politique<\/em>\u00a0d\u2019un citoyen \u00e0 la seule discr\u00e9tion ou l\u2019appr\u00e9ciation d\u2019une entit\u00e9. En laissant la possibilit\u00e9 \u00e0 la Haute Cour , disons le coll\u00e8ge des juges, \u00e0 d\u00e9signer la composition de l\u2019instruction, cette disposition pr\u00e9vue \u00e0 l\u2019articule 24 dans cette\u00a0 proposition m\u00e9conna\u00eet le principe de l\u2019ind\u00e9pendance et d\u2019impartialit\u00e9 du Tribunal.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>En cons\u00e9quence, il ne serait pas inutile que le D\u00e9put\u00e9 revoie la copie de sa proposition de loi afin d\u2019\u00eatre en conformit\u00e9 avec l\u2019article 8.1 de la Convention am\u00e9ricaine.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>C- La violation du proc\u00e8s \u00e9quitable<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tout d\u2019abord, l\u2019\u00e9quit\u00e9 consiste en la possibilit\u00e9 pour toutes les parties dans une situation similaire de disposer des m\u00eames\u00a0 moyens de d\u00e9fense. C\u2019est la fameuse appellation \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9galit\u00e9 des armes\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Ensuite, l\u2019\u00e9quit\u00e9 renvoie aux droits de la d\u00e9fense dont dispose toute personne poursuivie devant une juridiction contentieuse, ind\u00e9pendamment de son statut:\u00a0 administratif, judiciaire, ou sp\u00e9cial.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 ce stade, il faut rappeler que le principe du contradictoire est le prolongement m\u00eame des droits de la d\u00e9fense qui consiste non seulement en le droit d\u2019\u00eatre entendu mais \u00e9galement d\u2019obtenir r\u00e9ponse \u00e0 ses demandes. En l\u2019esp\u00e8ce, l\u2019article 30 de cette proposition chiade excellemment le d\u00e9roulement du proc\u00e8s devant la Haute Cour de justice. Cependant, le D\u00e9put\u00e9 semble insoucieux des droits des d\u00e9put\u00e9s accusateurs. Il est vrai qu\u2019il est pr\u00e9vu que l\u2019accusation est port\u00e9e par au moins 15 d\u00e9put\u00e9s, mais il n\u2019est pr\u00e9vu nulle part dans la proposition \u00e0 quel moment ces accusateurs puissent soutenir leur accusation devant le Tribunal et qui jouerait \u00e0 ce stade le r\u00f4le de Parquetier.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Aussi, l\u2019article 31 n\u00e9cessit\u00e9 une analyse approfondie. En fait, \u00e0 la lecture de l\u2019article 31 dans cette proposition, il est \u00e0 s\u2019interroger sur l\u2019utilit\u00e9 de la pr\u00e9sence de l\u2019accus\u00e9 ou de son repr\u00e9sentant \u00e0 l\u2019audience devant la Cour. Car l\u2019article 30 confine la personne poursuivie \u00e0 la seule possibilit\u00e9 d\u2019\u00eatre entendue comme une simple personne dans une affaire aussi importante. Si l\u2019accus\u00e9e ne peut pas participer aux d\u00e9bats, le proc\u00e8s sera vici\u00e9 en heurtant le principe du contradictoire dans tout proc\u00e8s. De ce point de vue, cette proposition de loi, m\u00eame int\u00e9ressante, risquerait de tomber sous la col\u00e8re de la Cour de San Jos\u00e9 pour violation au proc\u00e8s \u00e9quitable, notamment le respect des droits de la d\u00e9fense et l\u2019\u00e9galit\u00e9 des armes entre les parties.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Avec la sagesse objective du D\u00e9put\u00e9, il est invit\u00e9 \u00e0 revoir \u00e9galement cette disposition afin de garantir l\u2019efficacit\u00e9 de cette Haute Cour de Justice.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>Fait \u00e0 Paris, le 11 ao\u00fbt 2019.<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\"><strong>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Me. Guerby BLAISE<\/strong><br><strong>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Doctorant-chercheur en Droit p\u00e9nal et Proc\u00e9dure p\u00e9nale\u00a0<\/strong><br><strong>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 \u00c0 l\u2019Universit\u00e9 Paris Nanterre\u00a0<\/strong><br><strong>\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 Avocat et Professeur \u00e0 l\u2019Universit\u00e9<\/strong><\/p>\n<\/body>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>par Me Guerby Blaise Dimanche 11 ao\u00fbt 2019 ((rezonodwes.com))\u2013 Ce n\u2019est pas en assurant l\u2019entretien de la plage qu\u2019on devient automatiquement ma\u00eetre-nageur. Cette phrase introductive tend \u00e0 l\u2019appr\u00e9ciation de la courageuse initiative du D\u00e9put\u00e9 de Delmas mais en m\u00eame temps vise \u00e0 d\u00e9montrer l\u2019insuffisance de sa proposition, qui risque de nuire \u00e0 l\u2019\u00c9tat de Droit&#8230;.<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":858,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":""},"categories":[8],"tags":[],"class_list":["post-857","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-radio-seabreeze-fm"],"jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/www.radioseabreezeisland.com\/wp-content\/uploads\/2019\/08\/99999999.jpg?fit=696%2C500&ssl=1","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/857","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=857"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/857\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":859,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/857\/revisions\/859"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media\/858"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=857"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=857"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.radioseabreezeisland.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=857"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}